Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BREIZH ORANGE
BAILLY Philippe

Numéro de dépôt :
3212613
Date de dépôt :
28/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
28/02/2013
BREIZH ORANGE de BAILLY Philippe

Présentation de la marque BREIZH ORANGE

Déposée le 28 février 2003 par BAILLY Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « BREIZH ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est BAILLY Philippe domicilié(e) 12 Rue de la croix rouge,88000 EPINAL - 88000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe BAILLY domicilié(e) 12 RUE DE LA CROIX ROUGE,88000 EPINAL - 88000 - France.

La marque BREIZH ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREIZH ORANGE est expirée depuis le 28 février 2013.

BAILLY Philippe a également déposé les autres marques suivantes : REINE BLANCHE , BREIZH CITRON , ROYAL ORANGE , ROYAL LIMONADE , BREIZH COLA , ROYAL COLA , ROYAL CITRON , BREIZH LIMONADE


BAILLY Philippe - 12 Rue de la croix rouge,88000 EPINAL - 88000 - France


Philippe BAILLY - 12 RUE DE LA CROIX ROUGE,88000 EPINAL - 88000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Bières ; Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vêtements, Chaussures, Chapellerie

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.